Déposée le 3 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANDRE FRANCE et BOUTHIAUX Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRINCESSE CORSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-29 du 23 juillet 1993.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANDRE FRANCE domicilié(e) Siège social : 21, rue Monseigneur Duchesne, 35000 RENNES - France et BOUTHIAUX Jean-Marc, domicilié(e) 57, rue Ville Pépin, 35400 SAINT-MALO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre CARCREFF - France.
La marque PRINCESSE CORSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE CORSAIRE est expirée depuis le 3 juin 2003.
ANDRE FRANCE S.A.R.L. - Siège social : 21, rue Monseigneur Duchesne, 35000 RENNES - France
BOUTHIAUX Jean-Marc - 57, rue Ville Pépin, 35400 SAINT-MALO - France
M. Pierre CARCREFF - France
Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264169 - Publication au BOPI 1998-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29
Vêtements Cassettes, disques laser.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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